Calculer ses royalties : assiette, déductions et relevé à contrôler
Le taux affiché ne suffit pas. Reconstituez chaque étape du relevé et comparez-la à la clause signée, avant de demander une correction....
Le taux affiché ne suffit pas. Reconstituez chaque étape du relevé et comparez-la à la clause signée, avant de demander une correction....
Une mention « free for profit » doit être rapprochée des conditions précises du beatmaker. Voici comment vérifier la publication, la monétisation et les limites du beat....
Un album se prépare avec un dossier commun et une fiche par titre. Voici les pièces à rapprocher pour vérifier les contributions, autorisations et recettes....
Une méthode pour attribuer les démarches musicales et vérifier leur périmètre : diffusion dans le lieu, concert, captation, live en ligne et film final....
Pour sonoriser un commerce, vérifiez le répertoire, les obligations de diffusion publique et le droit d’utiliser votre source musicale dans un cadre professionnel....
Un live, sa VOD et ses clips sont des usages à vérifier séparément. La musique retirée d’un replay n’autorise pas le direct qui l’a diffusée....
Le dossier musical d’un podcast doit couvrir la chanson, son enregistrement et les usages prévus : épisodes, archives, publicité et extraits promotionnels....
Une grille pour lire deux offres de distribution sur le même périmètre : droits, recettes, coûts, durée, reporting et sortie du contrat....
Une sortie Spotify se prépare titre par titre : accords sur l’œuvre et le master, licences des éléments empruntés, crédits et métadonnées cohérents....