Contrats dans la Musique

C’est l’autorisation d’utiliser une œuvre musicale dans un contexte déterminé (pub, film, jeu vidéo, TV, streaming). La licence précise l’étendue des droits (territoire, durée, supports) et la rémunération.

Exclusive : un seul licencié exploite l’œuvre sur le périmètre défini. Non exclusive : plusieurs licenciés peuvent l’utiliser. L’exclusivité se paie généralement plus cher et s’accompagne de restrictions plus fortes.

Il organise la gestion et l’exploitation des droits d’auteur entre l’auteur/compositeur et l’éditeur (collecte des revenus, répartitions, durée, territoire, garanties). Il peut inclure des avances et des obligations de promotion.

Il fixe la production des masters, le financement, la propriété et l’exploitation, le planning de livrables, les royalties, avances et options d’album, ainsi que la promotion/distribution.

Un accord global par lequel un partenaire (souvent un label) participe à plusieurs sources de revenus (enregistrements, live, merchandising, sponsoring) en échange d’un soutien élargi. À encadrer avec des plafonds et des exclusions clairs.

Identifiez clairement les œuvres, conservez vos preuves de création (fichiers sources, dépôts), vérifiez vos affiliations aux sociétés d’auteurs, et faites relire les clauses sensibles (cession, exclusivité, garanties, résiliation) par un juriste.

Durée, missions du manager, périmètre (territoire/segments), commission et base de calcul, reddition des comptes, frais remboursables, clauses d’exclusivité et de sortie, ainsi que la propriété des contacts.

Cachets, billetterie, riders technique & hospitalité, assurances, sécurité, force majeure, promotion, captation, calendrier et pénalités de retard, ainsi que les obligations de chaque partie sur le site.

Téléchargez le modèle (Word & PDF), renseignez vos données (parties, montants, durées, territoires), adaptez les options proposées et faites une relecture finale. Les packs regroupent les clauses usuelles pour gagner du temps.

Ils servent de base solide. Toutefois, les lois varient selon les pays : adaptez les références légales, monnaies, tribunaux compétents et traductions. Pour une exploitation large, demandez une validation locale.