Contrat 360
Pour un besoin ponctuel : un accord 360 entre un label et un artiste, avec coédition.
Voir le contrat →
Contrat de label · Accord 360
Contrat 360 entre un label et un artiste.
Un accord 360 permet à un label de partager plusieurs sources de revenus d'un artiste — enregistrement, tournées, merchandising — en échange d'un soutien plus large. Notre modèle encadre cette relation avec une clause de coédition incluse.
Outils pour artistes & professionnels
- Depuis 2019 MusiLaw
- Word & PDF modèle modifiable
- Coédition incluse dans le modèle
- Annotations pour personnaliser
Accord 360
Artiste × Label
Résumé
- Un contrat 360 couvre plusieurs sources de revenus d'un artiste : enregistrement, tournées, merchandising et autres exploitations.
- Le modèle MusiLaw prévoit notamment une clause de coédition et des éléments permettant d'ajuster pourcentages, durée et périmètre.
- Le document est fourni en Word et PDF et s'inscrit dans l'écosystème MusiLaw de plus de 120 modèles.
Qu'est-ce qu'un contrat 360 ?
Un contrat 360 élargit le périmètre d'un accord de label classique. Plutôt que de ne partager que les revenus liés aux enregistrements, l'accord peut également couvrir d'autres sources de revenus : tournées, merchandising, partenariats ou autres activités de l'artiste.
En contrepartie, le label peut intervenir plus largement dans le financement, la promotion et le développement de carrière. Le contrat doit donc définir précisément les revenus concernés, les pourcentages applicables et la durée de l'engagement.
Pourquoi envisager un accord 360 ?
- Soutien élargi du label — financement, promotion et accompagnement sur plusieurs aspects du développement de l'artiste.
- Plusieurs sources de revenus — le contrat peut organiser la répartition des revenus liés à l'enregistrement, au live, au merchandising ou aux partenariats.
- Relation pensée sur la durée — l'accord vise généralement un développement plus large qu'un simple projet ou qu'une sortie unique.
- Cadre juridique défini — chaque partie peut identifier clairement ses droits, obligations, rémunérations et conditions de sortie.
Ce que contient le modèle.
- Répartition des revenus selon les différentes sources couvertes par l'accord
- Clause de coédition entre le label et l'artiste
- Durée du contrat et modalités de renouvellement
- Obligations de promotion et de développement
- Conditions de résiliation et de sortie
- Dispositions permettant d'adapter les clauses à la négociation entre les parties
Ce contrat seul, ou plus large ?
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Studio Rivage — Label indépendant
Avant de signer.
Qu'est-ce qu'un contrat 360 ?
Un accord entre un label et un artiste qui peut couvrir plusieurs sources de revenus — enregistrement, tournées, merchandising — plutôt que le seul enregistrement.
Quels sont les avantages pour l'artiste ?
Le principe est de bénéficier d'un accompagnement plus large du label en échange d'un partage de revenus portant sur plusieurs activités. L'équilibre dépend notamment des pourcentages, obligations et revenus inclus dans l'accord.
Le modèle est-il personnalisable ?
Oui. Le document est notamment fourni en Word afin de pouvoir adapter la durée, les pourcentages et les sources de revenus couvertes selon la négociation.
Quelle est la durée habituelle d'un accord 360 ?
La durée dépend de la négociation entre les parties. Elle doit être clairement indiquée dans le contrat, ainsi que les éventuelles options de renouvellement.
Ce contrat remplace-t-il un avocat ?
Non. Un modèle constitue une base de travail à personnaliser. Une négociation complexe ou présentant un enjeu financier important peut nécessiter un conseil juridique adapté.
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