Une bibliothèque claire pour encadrer vos collaborations, vos droits et vos revenus.
Répondez à quelques questions sur votre projet. MusiLaw vous oriente vers les modèles adaptés à votre rôle, votre collaboration et votre objectif.
Résultat personnalisé avec les contrats adaptés à votre situation.
Deux formules seulement : une pour gérer vos propres projets, une pour accompagner plusieurs artistes ou structures.
Pour les artistes, beatmakers et producteurs indépendants.
Aucun abonnement.
Pour les labels, managers, studios et structures multi-projets.
Renouvellement annuel.
Les offres seront activées dès l’ouverture du nouvel espace MusiLaw. Les fonctionnalités et conditions finales pourront évoluer avant le lancement.
Les réponses utiles avant de choisir et personnaliser un modèle MusiLaw.
Ils servent de base pour encadrer une collaboration, une licence, une production, une édition ou une relation professionnelle dans la musique.
Les modèles sont proposés en Word pour la personnalisation et en PDF pour la consultation.
Renseignez les parties, les montants, la durée, le territoire et les droits concernés. Relisez ensuite l’ensemble avant signature.
Oui, lorsque le modèle l’indique. La langue, le marché visé et le droit applicable doivent toujours être vérifiés sur la fiche du document.
Une licence exclusive réserve l’exploitation au licencié dans le périmètre prévu. Une licence non exclusive permet plusieurs exploitations.
Il doit notamment préciser les masters, le financement, les livrables, les royalties, les avances, la durée et les conditions d’exploitation.
Utilisez le quiz MusiLaw ou parcourez les catégories par métier, type de collaboration et objectif.
Non. Un modèle facilite la préparation d’un accord, mais une situation complexe, fortement négociée ou multi-territoires peut nécessiter un conseil juridique.
Artistes, beatmakers, managers et labels utilisent MusiLaw pour gagner du temps et mieux encadrer leurs projets.
« Les modèles MusiLaw m’ont sauvé des heures de rédaction. J’ai sécurisé une synchro publicitaire en 24 h, avec une licence claire et un partage des revenus propre. »
« Les contrats de licence exclusive et non exclusive sont clairs et faciles à adapter. Je vends mes beats avec un cadre beaucoup plus propre. »
« Le contrat de gestion d’artiste m’a permis d’éviter des malentendus. Commission, périmètre et reporting : tout est plus clair dès le départ. »
« Pour notre label, les contrats d’enregistrement nous permettent d’aller plus vite tout en gardant un cadre professionnel et cohérent. »
Des modèles conçus pour les métiers et les usages de l’industrie musicale.
Téléchargement rapide en Word et PDF, prêt à personnaliser.
Artistes, beatmakers, producteurs, labels, éditeurs et managers.
Des documents lisibles, des paiements sécurisés et un cadre transparent.
Explorez les principales familles de contrats MusiLaw, puis consultez une sélection de ressources reconnues sur les droits, l’industrie musicale et la diffusion.
Ces liens complètent les modèles MusiLaw sans remplacer l’analyse adaptée à votre situation.
MusiLaw encadre vos accords. Les services partenaires complètent le parcours avant et après la signature.
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