Description

Pack de Contrats de Licences Musicales — 16 modèles professionnels

Vous exploitez des œuvres musicales ou des enregistrements sonores et devez les licencier à des tiers : films, séries, publicité, jeux vidéo, plateformes, artistes ou producteurs ? Le Pack de Contrats de Licences Musicales réunit 16 modèles rédigés par des juristes spécialisés en droit musical, couvrant l’ensemble des cas d’usage courants, en licence exclusive comme en licence non exclusive.

Chaque contrat est livré en Word et PDF, personnalisable, et utilisable sans limite pour tous vos projets, indépendants ou professionnels.

Vous cherchez un contrat spécifique ? Parcourez la bibliothèque complète des 120+ modèles ou la catégorie licences musicales.

Résumé du pack

Ce que ce pack vous permet de sécuriser

• Vos droits d’auteur et droits voisins sur chaque œuvre licenciée.
• Les conditions financières : forfait, royalties, minimum garanti.
• La durée, le territoire et les modes d’exploitation de chaque licence.
• Les obligations du licencié : crédit, reporting, limites d’usage.

Résultat : vous licenciez votre catalogue sans multiplier les honoraires d’avocat à chaque négociation.

Liste des contrats inclus

Audiovisuel, cinéma & télévision

• Contrat de compositeur de musique publicitaire
• Contrat de compositeur de musique de film (droits exclusifs)
• Contrat de compositeur de musique de film (work for hire)
• Licence d’utilisation principale — télévision ou film
• Licence de synchronisation — télévision, film ou œuvre audiovisuelle générale

Publicité & médias

• Licence d’utilisation principale — publicité télévisée
• Licence de synchronisation — publicité télévisée

Jeux vidéo & multimédia

• Licence d’utilisation principale — jeu multimédia
• Licence de synchronisation — jeu multimédia

Distribution & exploitation

• Contrat de distribution numérique de produits audio
• Licence d’utilisation principale — bande sonore de compilation

Théâtre & spectacles

• Licence de composition théâtrale
• Accord d’arrangement de partition théâtrale

Beatmakers & producteurs

• Licence exclusive et non exclusive beatmaker / producteur
• Accord de licence exclusive

Pourquoi choisir ce pack

• Gagnez du temps sur chaque négociation de licence.
• Réduisez le risque de litige grâce à des clauses claires et éprouvées.
• Professionnalisez vos relations avec artistes, labels, producteurs et diffuseurs.
• Valorisez votre catalogue musical avec des contrats crédibles et à jour.

Un investissement unique, réutilisable sans limite pour tous vos projets futurs.

FAQ

Que couvre le Pack Licences Musicales ? 16 modèles couvrant la synchronisation, la licence exclusive/non exclusive, l’exploitation audiovisuelle, la distribution numérique et les licences beatmaker.

Les contrats sont-ils personnalisables ? Oui, chaque document peut être adapté à vos conditions (durée, territoire, rémunération).

Quelle est la différence avec le pack Beatmaker seul ? Ce pack couvre l’ensemble des licences musicales (audiovisuel, publicité, jeux vidéo, distribution), tandis que le pack Beatmaker se concentre spécifiquement sur la vente d’instrumentales.

Ai-je besoin d’un avocat en complément ? Non, sauf cas particulier. Les modèles sont conçus pour être utilisés directement ; notre support par email répond à vos questions.

Téléchargement immédiat — Formats Word & PDF — Achat unique, usage illimité.

Besoin de l’ensemble des contrats de l’industrie musicale ? Découvrez MusiLaw Access, l’accès complet à la bibliothèque de 120+ modèles. Vous produisez également de la musique ? Voir le pack Production musicale ou le pack Éditeur de musique.