Une sélection cohérente
Les documents complémentaires sont regroupés autour d’un même besoin.
8 packs · plus de 120 modèles
Packs de contrats musicaux.
Choisissez une bibliothèque cohérente selon votre métier : beatmaker, artiste, producteur, manager, éditeur, label ou professionnel du live.
−15 % sur la première commande
MUSI15
- Word personnalisable
- PDF inclus selon le pack
- Accès après achat
- WooCommerce paiement sécurisé
Documents regroupés par métier Beatmaker, artiste, manager, label, édition et live.
Moins d’achats séparés
Un seul pack remplace plusieurs recherches et commandes à l’unité.
Facile à personnaliser
Adaptez les parties, les montants, la durée et le territoire du projet.
Prêt pour vos projets
Téléchargez les formats disponibles depuis votre commande WooCommerce.
Le bon pack, pour le bon projet.
Chaque fiche détaille les modèles inclus, les formats disponibles et les conditions d’utilisation.
01
Beatmakers
Pack Beatmaker
Les documents essentiels pour vendre et licencier vos instrumentales avec un cadre clair.
- Licence exclusive
- Licence non exclusive
- Accord beatmaker–artiste
Licences, crédits, usages et revenus
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→
02
Exploitation
Pack Licences musicales
Encadrez les usages d’une œuvre ou d’un master pour l’audiovisuel, la publicité et le digital.
- 16 modèles
- Synchronisation
- Licences master et mécanique
Word & PDF selon les modèles
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→
03
Carrière
Pack Artiste & Enregistrement
Structurez vos collaborations, sessions, sorties, prestations et contenus artistiques.
- 16 modèles
- Enregistrement et featuring
- Image, scène et collaborations
Pour artistes, groupes et projets solo
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→
04
Accompagnement
Pack Management
Définissez les missions, la commission, la durée et les responsabilités autour d’une carrière.
- 15 modèles
- Gestion et représentation
- Image, live et production
Pour managers, agents et artistes
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→
05
Production
Pack Production musicale
Encadrez la création, le financement, les livrables, les masters et l’exploitation d’un projet.
- Accords producteur–artiste
- Masters et royalties
- Studio et livrables
Pour producteurs, studios et artistes
Voir le pack
→
06
Catalogue
Pack Édition musicale
Sécurisez l’édition, la coédition, l’administration et l’exploitation de vos œuvres.
- 17 modèles
- Édition et coédition
- Administration et synchronisation
Pour éditeurs et auteurs-compositeurs
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→
07
Structure
Pack Label & Maison de disques
Une base complète pour signer, produire, licencier et développer des artistes.
- 32 modèles
- Enregistrement et accord 360
- Production, licence et partenariats
Pour labels indépendants et structures pro
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→
08
Live
Pack Production de concerts
Organisez vos concerts, tournées et festivals avec des accords adaptés au spectacle vivant.
- 14 modèles
- Booking et prestations
- Technique, partenaires et captation
Pour promoteurs et producteurs live
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→
Vous hésitez entre plusieurs packs ?
Le quiz vous oriente selon votre rôle et votre projet.
Faire le quiz
→
Orientation personnalisée
Trois questions. Un pack recommandé.
Indiquez votre rôle, votre collaboration et votre objectif. MusiLaw vous propose le point de départ le plus adapté.
Commencer le quiz 1 minute →
Étape 1 sur 3
Quel est votre rôle ?
Des packs pensés pour avancer plus vite.
★★★★★
« Pack complet et facile à utiliser. Nous avons cadré les licences et la distribution sans multiplier les documents. »
★★★★★
« Les modèles m’ont permis de structurer mes ventes de beats avec des conditions plus claires pour les artistes. »
★★★★★
« Le pack management nous a aidés à définir les missions, la commission et les responsabilités dès le départ. »
Ressources officielles
Pour aller plus loin.
Une sélection courte de références sur les droits et l’économie de la musique.
Légifrance
Textes officiels et Code de la propriété intellectuelle
↗
SACEM
Droits d’auteur des auteurs, compositeurs et éditeurs
↗
CNM
Ressources et structuration de la filière musicale
↗
OMPI / WIPO
Propriété intellectuelle et musique à l’international
↗
IFPI
Données et tendances de la musique enregistrée
↗
Spotify for Artists
Outils de diffusion, profil et statistiques
↗
Choisir et utiliser un pack MusiLaw.
Pourquoi choisir un pack plutôt que des contrats à l’unité ?
Un pack regroupe des modèles complémentaires autour d’un même métier ou besoin. Il permet de gagner du temps, de conserver une logique cohérente et d’éviter plusieurs achats séparés.
Les documents sont-ils personnalisables ?
Oui. Les modèles modifiables sont fournis en Word et les versions de consultation en PDF, selon les formats indiqués sur chaque fiche pack.
L’accès est-il immédiat après l’achat ?
Oui. Après validation de la commande WooCommerce, les fichiers disponibles sont accessibles depuis la confirmation de commande et votre espace client.
Puis-je réutiliser les modèles pour plusieurs projets ?
Les conditions d’utilisation sont précisées sur chaque fiche produit. Vérifiez notamment le périmètre prévu pour un usage personnel, professionnel ou multi-projets.
Comment savoir quel pack correspond à mon projet ?
Le quiz MusiLaw vous oriente selon votre rôle, le type de collaboration et l’objectif du projet.
Un pack remplace-t-il un avocat ?
Non. Les modèles constituent des bases de travail à personnaliser. Une opération complexe, fortement négociée ou internationale peut nécessiter un conseil juridique adapté.